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© 2026

Succès au Féminin • Tous droits réservés •

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE & POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Date d’entrée en vigueur : 21/01/2026
Dernière mise à jour : 21/01/2026

PARTIE I – CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

ARTICLE 1 – IDENTIFICATION DU PRESTATAIRE

Le site internet succesaufeminin.com est exploité par :

Delphine Web Design LLC
Société à responsabilité limitée de droit américain
(ci-après désignée « la Société », « le Prestataire », « Nous »)

Marque commerciale exploitée : Succès au Féminin

Legal Entity: Delphine Web Design LLC
Registered Agent: Republic Registered Agent LLC
Registered Office: 137 N OAK PARK AVE STE 215
OAK PARK, IL 60301-1340
Pays d’immatriculation : États-Unis d’Amérique
Email de contact : contact@succesaufeminin.com

Succès au Féminin ne constitue pas une entité juridique distincte, mais une activité commerciale opérée par Delphine Web Design LLC.

ARTICLE 2 – CHAMP D’APPLICATION

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent l’ensemble des ventes de produits et services proposés sur le site succesaufeminin.com.

Elles s’appliquent :

  • à toute personne physique ou morale,
  • quel que soit son pays de résidence,
  • dès lors qu’elle accède au site ou effectue un achat.

Toute commande implique l’acceptation pleine, entière, irrévocable et sans réserve des présentes CGV.

Aucune condition particulière ne peut, sauf accord écrit préalable du Prestataire, prévaloir sur les présentes CGV.

ARTICLE 3 – DESCRIPTION DES PRODUITS ET SERVICES

3.1 Workbooks numériques interactifs personnalisés

Les workbooks proposés par Succès au Féminin sont des contenus numériques interactifs personnalisés, fournis sous forme de parcours en ligne.

Ils comprennent :

  • un ensemble structuré de questions et d’exercices,
  • accessibles via un formulaire en ligne sécurisé,
  • permettant l’enregistrement progressif des réponses.

Le Client peut interrompre et reprendre le remplissage du formulaire à tout moment.

Les réponses sont enregistrées automatiquement au fur et à mesure de leur saisie.

À l’issue du parcours, le Client procède à une validation finale irréversible de ses réponses par action volontaire de soumission.

Cette validation déclenche automatiquement :

  • la génération d’un document PDF personnalisé contenant l’intégralité des questions et réponses du Client,
  • la génération d’un document PDF de synthèse récapitulative.

Le cas échéant, un document PDF vierge destiné à l’impression et à un usage manuscrit peut être fourni à titre complémentaire, sans que cette fourniture ne constitue une obligation contractuelle ni un élément essentiel du produit.

3.2 Nature de la livraison

La livraison du produit est considérée comme immédiate dès lors que :

  • l’accès au formulaire interactif est ouvert,
  • le Client peut commencer à renseigner ses réponses,
  • les données sont enregistrées, même partiellement.

La génération finale des documents PDF constitue l’aboutissement d’un processus numérique déjà entamé.

3.3 Programmes d’accompagnement (Bootcamps)

Succès au Féminin propose également des programmes d’accompagnement intensifs (« Bootcamps ») comprenant notamment :

  • des appels individuels et collectifs en direct,
  • un accompagnement pédagogique,
  • des exercices,
  • un accès à une communauté privée.

Les modalités spécifiques (durée, calendrier, prérequis, taux de participation requis) sont décrites sur les pages de vente correspondantes et font partie intégrante du contrat.

ARTICLE 4 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des contenus fournis est protégé par :

  • le droit d’auteur,
  • le droit de la propriété intellectuelle,
  • les conventions internationales applicables.

Aucun transfert de droits de propriété intellectuelle n’est opéré.

Le Client bénéficie exclusivement d’un droit d’usage :

  • personnel,
  • non exclusif,
  • non transférable,
  • non commercial.

Sont strictement interdits, sans autorisation écrite préalable :

  • toute reproduction,
  • toute diffusion,
  • toute revente,
  • tout partage,
  • toute traduction,
  • toute adaptation,
  • toute extraction de méthodologies ou frameworks,
  • toute exploitation dérivée ou concurrente.

Toute violation entraînera :

  • la suppression immédiate des accès,
  • la résiliation du contrat sans indemnité,
  • des poursuites civiles et/ou pénales.

ARTICLE 5 – PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT

Les prix sont affichés dans la devise indiquée au moment de la commande.

Ils sont susceptibles de modification à tout moment, sans effet rétroactif sur les commandes déjà validées.

Le paiement s’effectue via des prestataires tiers sécurisés (Stripe, PayPal ou équivalent).

Aucune donnée bancaire n’est stockée par le Prestataire.

La commande n’est définitive qu’après validation complète du paiement.

ARTICLE 6 – DROIT DE RÉTRACTATION – REMBOURSEMENTS

6.1 Contenus numériques interactifs personnalisés

Conformément aux législations applicables (Union européenne, Québec, Afrique francophone, international), aucun droit de rétractation ne s’applique aux contenus numériques personnalisés dont l’exécution a commencé immédiatement après l’achat.

Le Client reconnaît expressément que :

  • l’accès au formulaire interactif constitue un commencement d’exécution,
  • les réponses fournies sont enregistrées et traitées en temps réel,
  • les documents générés sont personnalisés à partir de ses données,
  • il est techniquement et juridiquement impossible de restituer ou d’annuler le produit après accès.

En validant sa commande, le Client :

  • demande expressément l’exécution immédiate du contrat,
  • renonce irrévocablement à tout droit de rétractation,
  • accepte le caractère définitif et non remboursable du produit.

Cette renonciation est matérialisée par une case à cocher obligatoire lors de la commande.

6.2 Preuve d’accès et d’exécution

Les systèmes informatiques du Prestataire font foi jusqu’à preuve contraire concernant :

  • l’ouverture de l’accès au formulaire,
  • l’enregistrement des réponses,
  • la date et l’heure de la soumission finale,
  • la génération et la mise à disposition des documents PDF.

Ces éléments constituent une preuve suffisante de l’exécution du contrat.

6.3 Bootcamps

Un remboursement est possible uniquement si la demande est formulée avant tout commencement d’exécution, à savoir :

  • avant toute participation à un appel en direct,
  • avant toute soumission d’exercice,
  • avant toute interaction active avec la communauté.

Dès qu’une de ces conditions est remplie, aucun remboursement ne pourra être accordé, sans exception.

ARTICLE 7 – ABSENCE DE GARANTIE DE RÉSULTATS

Le Prestataire fournit des formations, outils et accompagnements pédagogiques.

Il n’existe aucune garantie, expresse ou implicite, concernant :

  • les revenus,
  • les résultats financiers,
  • l’acquisition de clients,
  • la croissance d’activité,
  • la performance commerciale.

Les exemples éventuellement cités sont des cas individuels, non représentatifs et non garantis.

Le Client reconnaît que ses résultats dépendent de facteurs indépendants du Prestataire.

ARTICLE 8 – CONDITIONS D’ACCÈS AUX BOOTCAMPS

L’accès est strictement personnel et non transférable.

Tout partage d’identifiants constitue une violation contractuelle grave.

Le Prestataire se réserve le droit d’exclure tout participant dont le comportement :

  • perturbe le bon déroulement du programme,
  • porte atteinte aux autres participants,
  • enfreint les règles de respect et de confidentialité.

Aucune indemnité ni remboursement ne sera dû en cas d’exclusion justifiée.

ARTICLE 9 – RESPONSABILITÉ

La responsabilité du Prestataire est strictement limitée au montant effectivement payé par le Client.

Sont exclus :

  • pertes financières,
  • pertes d’opportunités,
  • préjudices indirects,
  • dommages immatériels ou consécutifs.

Le Client demeure seul responsable de l’utilisation des contenus.

ARTICLE 10 – FORCE MAJEURE

Le Prestataire ne saurait être tenu responsable en cas d’événement indépendant de sa volonté, incluant notamment :

  • panne de serveurs,
  • défaillance de prestataires tiers,
  • cyberattaque,
  • restriction administrative,
  • catastrophe naturelle,
  • conflit ou grève.

ARTICLE 11 – DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes CGV sont régies par :

  • le droit de l’État d’immatriculation de Delphine Web Design LLC,
  • le droit fédéral américain.

Tout litige relève de la compétence exclusive des juridictions compétentes du siège de la Société.

Sans préjudice des dispositions impératives applicables au consommateur selon son pays de résidence.

ARTICLE 12 – LANGUE

Les présentes CGV sont rédigées en français.
En cas de traduction, seule la version française fait foi.

PARTIE II – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ & PROTECTION DES DONNÉES

ARTICLE 1 – RESPONSABLE DU TRAITEMENT

Le responsable du traitement des données personnelles est :

Delphine Web Design LLC
Société à responsabilité limitée de droit américain
Exploitant la marque : Succès au Féminin

Registered Agent : Republic Registered Agent LLC
Adresse de l’agent enregistré : 137 N OAK PARK AVE STE 215
OAK PARK, IL 60301-1340

Email de contact RGPD : contact@succesaufeminin.com

Succès au Féminin est une marque commerciale exploitée par Delphine Web Design LLC et ne constitue pas une entité juridique distincte.

ARTICLE 2 – DONNÉES PERSONNELLES COLLECTÉES

2.1 Données obligatoires collectées lors de l’achat

Lors de la passation d’une commande, les données suivantes sont collectées via le formulaire de commande :

  • prénom et nom, afin d’identifier le Client et d’exécuter le contrat,
  • adresse email, afin de fournir l’accès aux produits, assurer le support et envoyer les communications contractuelles,
  • adresse postale, afin d’émettre les factures et respecter les obligations comptables et fiscales,
  • pays de résidence, afin d’assurer la conformité réglementaire et fiscale.

2.2 Données optionnelles

Les données suivantes peuvent être collectées de manière facultative :

  • numéro de téléphone, dans le cadre du support ou de l’accompagnement,
  • secteur d’activité, à des fins d’analyse marketing,
  • nom de l’entreprise, lorsque la facturation est effectuée à titre professionnel (B2B).

Ces données ne conditionnent en aucun cas l’accès aux services.

2.3 Données techniques collectées automatiquement

Lors de la navigation sur le site, certaines données techniques sont collectées automatiquement, notamment :

  • adresse IP,
  • cookies de session,
  • navigateur et système d’exploitation utilisés,
  • pages consultées,
  • date et heure d’accès,
  • type d’appareil,
  • historique de navigation interne.

Ces données sont collectées aux fins suivantes :
sécurité du site, prévention de la fraude, analyse de fréquentation et amélioration continue des services.

2.4 Données liées aux workbooks et programmes

Lorsque le Client utilise un workbook interactif ou participe à un programme, les données suivantes peuvent être traitées :

  • réponses aux exercices,
  • données saisies dans les formulaires interactifs,
  • dates et heures de soumission,
  • documents PDF générés automatiquement,
  • feedback éventuellement fourni.

Ces données sont nécessaires à l’exécution du contrat, à la personnalisation des contenus et au suivi pédagogique.

2.5 Données de paiement

Les données de paiement ne sont jamais stockées par Succès au Féminin.

Les paiements sont traités exclusivement par des prestataires de paiement sécurisés tels que Stripe, PayPal ou tout prestataire équivalent.

Le Prestataire reçoit uniquement les informations suivantes :

  • confirmation de paiement,
  • montant de la transaction,
  • référence de paiement,
  • adresse email du Client.

ARTICLE 3 – BASES LÉGALES DU TRAITEMENT

Les traitements de données personnelles reposent sur les bases légales suivantes :

  • l’exécution du contrat, notamment pour la gestion des commandes, la livraison des produits et le traitement des données liées aux workbooks, conformément à l’article 6.1(b) du RGPD,
  • le respect d’obligations légales, notamment pour les emails transactionnels, conformément à l’article 6.1(c),
  • le consentement explicite du Client pour les communications marketing, conformément à l’article 6.1(a),
  • l’intérêt légitime du Prestataire pour les traitements liés aux statistiques, à l’analytics, à la sécurité et à la prévention de la fraude, conformément à l’article 6.1(f).

ARTICLE 4 – FINALITÉS DU TRAITEMENT

4.1 Gestion contractuelle

Les données personnelles sont utilisées afin de :

  • traiter les commandes,
  • fournir l’accès aux produits et services,
  • générer les documents personnalisés,
  • émettre les factures,
  • assurer le support client.

Les données relatives à la gestion contractuelle sont conservées pendant une durée de 10 ans, conformément aux obligations comptables et fiscales.

4.2 Communications transactionnelles

Des emails strictement nécessaires à l’exécution du contrat sont envoyés, notamment :

  • confirmation de commande,
  • accès aux produits,
  • notifications contractuelles,
  • rappels liés à l’exécution des services.

Ces communications peuvent être envoyées indépendamment de toute communication marketing et ne sont pas soumises aux préférences de désinscription marketing.

4.3 Communications marketing

Les communications marketing peuvent inclure des contenus éditoriaux réguliers, ainsi que des informations sur les offres, contenus gratuits, promotions et enquêtes de satisfaction.

La fréquence des communications marketing peut être quotidienne, sans excéder un email marketing par jour.

Les emails transactionnels, techniques ou contractuels (tels que confirmations de commande, accès aux produits, notifications liées à l’exécution du contrat ou à la sécurité) ne sont pas considérés comme des communications marketing et peuvent être envoyés indépendamment de cette fréquence.

Les communications marketing sont envoyées exclusivement sur la base du consentement explicite du Client, lequel peut retirer son consentement à tout moment via le lien de désinscription présent dans chaque email.

Ces communications peuvent inclure des récits éditoriaux réguliers (ex. séries narratives), sans caractère exclusivement promotionnel.

4.4 Analyse et amélioration

Certaines données sont analysées afin d’améliorer les services, notamment :

  • pages consultées,
  • taux de conversion,
  • temps passé sur le site,
  • pays de connexion.

Les outils utilisés peuvent inclure Google Analytics ou des outils équivalents.

La durée maximale de conservation de ces données est de 13 mois.
Les données sont anonymes et ne font l’objet d’aucun profilage individuel.

4.5 Sécurité et lutte contre la fraude

Les données peuvent être traitées afin de :

  • prévenir les paiements frauduleux,
  • détecter les abus,
  • protéger les serveurs,
  • sécuriser les données et les systèmes.

ARTICLE 5 – DESTINATAIRES DES DONNÉES

5.1 Accès interne

Les données personnelles sont accessibles uniquement par Delphine Web Design LLC.
Aucun accès non autorisé n’est accordé.

5.2 Prestataires externes

Les données peuvent être transmises, dans la stricte limite du nécessaire, à des prestataires techniques, notamment :

  • prestataires de paiement pour le traitement des transactions,
  • outils d’emailing pour l’envoi des communications,
  • services d’analytics pour les statistiques anonymisées,
  • prestataires d’hébergement et de sécurité pour la protection du site.

Tous les prestataires sont soumis à des accords de protection des données conformes au RGPD.

5.3 Transferts hors Union européenne

Certaines données peuvent être transférées vers des pays situés hors de l’Union européenne, notamment vers les États-Unis.

Ces transferts sont encadrés par des mécanismes de conformité reconnus, tels que les clauses contractuelles types.

Le Client en est informé et accepte ces transferts.

5.4 Obligations légales

Les données personnelles peuvent être communiquées aux autorités compétentes lorsque la loi l’exige.

ARTICLE 6 – DURÉE DE CONSERVATION

Les durées de conservation sont les suivantes :

  • données de commande : 10 ans,
  • données analytiques : 13 mois,
  • cookies de session : 30 jours,
  • données issues des workbooks : 3 ans,
  • emails marketing : jusqu’à désinscription,
  • données de paiement : non conservées.

À l’issue de ces délais, les données sont supprimées ou anonymisées.

Le Prestataire conserve des éléments techniques de preuve, notamment l’horodatage, l’identifiant de commande et, le cas échéant, l’adresse IP associée à l’acceptation des CGV et à la renonciation au droit de rétractation.

ARTICLE 7 – DROITS DES PERSONNES

Conformément au RGPD, le Client dispose des droits suivants :

  • droit d’accès,
  • droit de rectification,
  • droit à l’effacement,
  • droit à la limitation du traitement,
  • droit d’opposition,
  • droit à la portabilité des données.

ARTICLE 8 – EXERCICE DES DROITS

Toute demande relative à l’exercice des droits peut être adressée à :
contact@succesaufeminin.com

Objet : RGPD – Exercice de droits

Une réponse sera apportée dans un délai maximal de 30 jours.

Pour des raisons de sécurité et afin d’éviter toute divulgation non autorisée, une preuve d’identité pourra être demandée en cas de doute raisonnable. Seules les informations strictement nécessaires à la vérification seront traitées.

ARTICLE 9 – COOKIES

Des cookies strictement nécessaires sont utilisés pour :

  • la gestion de session,
  • la sécurité,
  • la mémorisation des préférences de consentement.

Le consentement est recueilli via un bandeau de gestion des cookies (outil de gestion du consentement). Les cookies soumis au consentement ne sont déposés qu’après acceptation explicite. Le refus ou le retrait du consentement est possible à tout moment via le lien ou bouton de gestion des cookies disponible sur le site.

ARTICLE 10 – SÉCURITÉ DES DONNÉES

Des mesures techniques et organisationnelles appropriées sont mises en œuvre, notamment :

  • chiffrement HTTPS / SSL,
  • pare-feu,
  • sauvegardes régulières,
  • sécurisation des serveurs,
  • accès restreint aux données,
  • audits périodiques et contrats de confidentialité.

En cas de violation de données, une notification sera effectuée dans un délai de 72 heures, conformément au RGPD.

ARTICLE 11 – MODIFICATIONS

La présente politique peut être modifiée à tout moment.

Toute modification substantielle fera l’objet :

  • d’une publication sur le site,
  • et, le cas échéant, d’une information par email.

Sans préjudice des dispositions impératives applicables au consommateur selon son pays de résidence.

ARTICLE 12 – AUTORITÉ DE CONTRÔLE

Pour les résidents de l’Union européenne, l’autorité compétente est :

Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL)
https://www.cnil.fr

Pour les autres pays, l’autorité locale compétente peut être saisie.